LE HAMEAU DES FONTANETTES — AE0907873

N° d’immatriculation	AE0907873
Nom d’usage	LE HAMEAU DES FONTANETTES
Adresse	523D rte d'epagny 74320 Sevrier
Commune	Sevrier (74320)
Département	Haute-Savoie (74)
Intercommunalité	Ca du Grand Annecy
Coordonnées	45.840561, 6.149137
Période de construction	Après 2000
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	74267000AN0580 · 74267000AN0578 · 74267000AN0576
Parcelles	6
Immatriculée le	14/12/2018
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	29/04/2008

Composition

Lots au total	118
dont lots d’habitation	34
dont habitation, bureaux ou commerces	34
dont stationnement	54

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.