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numero-copropriete

12 RUE DE LA CHAUSSE 25500 MORTEAU — AD9341900

N° d’immatriculationAD9341900
Nom d’usage12 RUE DE LA CHAUSSE 25500 MORTEAU
Adresse12 r de la chaussee 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.056353, 6.602091
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0253 · 25411000AA0255
Parcelles2
Immatriculée le29/11/2018
Dernière mise à jour23/05/2026
Règlement de copropriété du20/11/2018

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.