Aller au contenu
numero-copropriete

VILLA DES ARTS — AD9220880

N° d’immatriculationAD9220880
Nom d’usageVILLA DES ARTS
Adresse7 r gambetta 60540 BORNEL
CommuneBornel 60540
DépartementOise (60)
IntercommunalitéCc des Sablons
Coordonnées49.198685, 2.206762
RégionHauts de France
Références cadastrales60088000AD0152
Parcelles1
Immatriculée le03/12/2018
Dernière mise à jour08/08/2026
Règlement de copropriété du19/03/2013

Composition

Lots au total80
dont lots d’habitation30
dont habitation, bureaux ou commerces30
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.