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numero-copropriete

ZAC BOUGENEL — AD8880320

N° d’immatriculationAD8880320
Nom d’usageZAC BOUGENEL
Adresse24 r gaston defferre 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.63952, 6.852956
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AK0154
Parcelles1
Immatriculée le29/11/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/09/1985

Composition

Lots au total142
dont lots d’habitation134
dont habitation, bureaux ou commerces142
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Bougenel - Mulhouse » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.