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numero-copropriete

COP A — AD6450027

N° d’immatriculationAD6450027
Nom d’usageCOP A
Adresse1 bd du marechal joffre 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.64135, 6.856461
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AK0077
Parcelles1
Immatriculée le02/11/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du15/06/1970

Composition

Lots au total242
dont lots d’habitation59
dont habitation, bureaux ou commerces68
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCITYA LE LION
SIRET81250017100044
Typeprofessionnel
Commune du syndicBELFORT
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.