Aller au contenu
numero-copropriete

41 rue du Sabot — AD4267753

N° d’immatriculationAD4267753
Nom d’usage41 rue du Sabot
Adresse41 r du sabot 21130 Auxonne
CommuneAuxonne (21130)
DépartementCôte-D'Or (21)
IntercommunalitéCc Auxonne Pontailler Val de Saône
Coordonnées47.182275, 5.399065
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales21038000ax0607
Parcelles1
Immatriculée le04/10/2018
Dernière mise à jour31/01/2026
Règlement de copropriété du18/06/2010

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.