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numero-copropriete

LE CLOS DE LA SEIGNEURIE — AD3632346

N° d’immatriculationAD3632346
Nom d’usageLE CLOS DE LA SEIGNEURIE
Adresse70bis Rue Edouard Branly 91560 Crosne
CommuneCrosne (91560)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCa Val d'Yerres Val de Seine
Coordonnées48.721491, 2.460763
RégionÎle-de-France
Immatriculée le25/09/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du24/07/1974

Composition

Lots au total153
dont lots d’habitation49
dont habitation, bureaux ou commerces49
dont stationnement51

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.