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numero-copropriete

LA COUR NEUVE — AD2330983

N° d’immatriculationAD2330983
Nom d’usageLA COUR NEUVE
Adresse41 r neuve 67480 Rœschwoog
CommuneRśschwoog 67480
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCc du Pays Rhénan
Coordonnées48.831998, 8.036106
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales67405000020556
Parcelles1
Immatriculée le04/09/2018
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du22/12/1993

Composition

Lots au total89
dont lots d’habitation28
dont habitation, bureaux ou commerces28
dont stationnement44

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.