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numero-copropriete

SDC L'Orée des Pistes — AD2037786

N° d’immatriculationAD2037786
Nom d’usageSDC L'Orée des Pistes
Adresse1 rte des pistes 25370 Les Hôpitaux-Neufs
CommuneLes Hôpitaux-Neufs (25370)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.777624, 6.372702
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25307000AB0021 · 25307000AB0151
Parcelles2
Immatriculée le30/08/2018
Dernière mise à jour08/08/2026
Règlement de copropriété du05/05/1980

Composition

Lots au total76
dont lots d’habitation36
dont habitation, bureaux ou commerces36
dont stationnement10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.