Aller au contenu
numero-copropriete

LE CLOS DE LA RIVIERE — AD1970466

N° d’immatriculationAD1970466
Nom d’usageLE CLOS DE LA RIVIERE
Adresse2 r koenigsgaessel 67470 Seltz
CommuneSeltz 67470
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCc de la Plaine du Rhin
Coordonnées48.897967, 8.113988
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales67463000070429 · 67463000070427
Parcelles2
Immatriculée le29/08/2018
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du30/06/1994

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.