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numero-copropriete

AU BOUFFARD — AD1623628

N° d’immatriculationAD1623628
Nom d’usageAU BOUFFARD
Adresse16, 20 & 32 CHEMIN DE L'ETANG 74320 SEVRIER
CommuneSevrier (74320)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCa du Grand Annecy
Coordonnées45.860355, 6.138209
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales74267000AH0258
Parcelles1
Immatriculée le27/08/2018
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du13/07/2005

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.