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numero-copropriete

BELLEVUE A — AD1005941

N° d’immatriculationAD1005941
Nom d’usageBELLEVUE A
Adresse8 r des cerisiers 67170 Brumath
CommuneBrumath (67170)
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCa de Haguenau
Coordonnées48.729811, 7.72267
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales67067000960820
Parcelles1
Immatriculée le16/08/2018
Dernière mise à jour06/12/2025
Règlement de copropriété du21/05/1999

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement24

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.