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numero-copropriete

Copropriete La quintal — AD0907873

N° d’immatriculationAD0907873
Nom d’usageCopropriete La quintal
Adresse5 route ancienne d'Annecy 74320 Sévrier
CommuneSevrier (74320)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCa du Grand Annecy
Coordonnées45.866401, 6.139524
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales74267000AE0021
Parcelles1
Immatriculée le12/10/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du06/06/2005

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.