Aller au contenu
numero-copropriete

44 RUE DES FOSSES — AD0405928

N° d’immatriculationAD0405928
Nom d’usage44 RUE DES FOSSES
Adresse44 Rue des Fossés 54700 Pont-à-Mousson
CommunePont-Ŕ-Mousson (54700)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pont-À-Mousson
Coordonnées48.900132, 6.053604
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Immatriculée le06/08/2018
Dernière mise à jour04/04/2026
Règlement de copropriété du28/05/2008

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicPIERRE ET SANCESARIO
SIRET84889459800012
Typeprofessionnel
Commune du syndicPONT-À-MOUSSON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat05/12/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.