DOMAINE DE LA CHAPELLE NOPQR — AC9894593

N° d’immatriculation	AC9894593
Nom d’usage	DOMAINE DE LA CHAPELLE NOPQR
Adresse	CHEMIN DES BOSSONS 74940 ANNECY LE VIEUX
Commune	Annecy-le-Vieux (74940)
Département	Haute-Savoie (74)
Intercommunalité	Commune D Annecy le Vieux
Coordonnées	45.9239, 6.140734
Période de construction	Avant 1949
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	74011000AH0387
Parcelles	1
Immatriculée le	30/07/2018
Dernière mise à jour	09/05/2026
Règlement de copropriété du	13/08/1982

Composition

Lots au total	40
dont lots d’habitation	34
dont habitation, bureaux ou commerces	34
dont stationnement	6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.