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numero-copropriete

clos des lys — AC9852260

N° d’immatriculationAC9852260
Nom d’usageclos des lys
Adresser des dames, 88800 Vittel
CommuneVittel (88800)
DépartementVosges (88)
IntercommunalitéCc Terre d'Eau
Coordonnées48.199563, 5.947678
Période de constructionAprès 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales88516000AB0846
Parcelles1
Immatriculée le31/07/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du29/02/2012

Composition

Lots au total25
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.