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numero-copropriete

2/4 BD DE VERDUN — AC9421025

N° d’immatriculationAC9421025
Nom d’usage2/4 BD DE VERDUN
Adresse2 bd de verdun 1300 BELLEY
CommuneBelley ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Bugey Sud
Coordonnées45.760522, 5.686699
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01034000AK0516
Parcelles1
Immatriculée le24/07/2018
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du08/03/1984

Composition

Lots au total36
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.