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numero-copropriete

FONTAINE MONMARTEL 2 — AC9368077

N° d’immatriculationAC9368077
Nom d’usageFONTAINE MONMARTEL 2
Adresse9 r philisbourg 91800 Brunoy
CommuneBrunoy (91800)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCa Val d'Yerres Val de Seine
Coordonnées48.698328, 2.505974
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales91114000AB0381
Parcelles1
Immatriculée le17/08/2018
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du25/11/1997

Composition

Lots au total110
dont lots d’habitation43
dont habitation, bureaux ou commerces58
dont stationnement52

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.