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numero-copropriete

LE BELZON — AC8990889

N° d’immatriculationAC8990889
Nom d’usageLE BELZON
Adresse11 RUE DE BELZON 25500 MORTEAU
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.055216, 6.60413
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0602 · 25411000AA0159 · 25411000AA0157
Parcelles3
Immatriculée le20/07/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du17/06/2014

Composition

Lots au total74
dont lots d’habitation37
dont habitation, bureaux ou commerces37
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicAVENIR IMMOBILIER
SIRET38437090400078
Typeprofessionnel
Commune du syndicMORTEAU
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.