Le clos du Waldacker — AC8669624

N° d’immatriculation	AC8669624
Nom d’usage	Le clos du Waldacker
Adresse	22 r du bois 68570 Osenbach
Commune	Osenbach 68570
Département	Haut-Rhin (68)
Intercommunalité	Cc du Pays de Rouffach, Vignobles et Châteaux
Coordonnées	47.990411, 7.211988
Période de construction	Après 2000
Région	Grand Est
Immatriculée le	13/07/2018
Dernière mise à jour	23/08/2025
Règlement de copropriété du	15/01/2016

Composition

Lots au total	16
dont lots d’habitation	8
dont habitation, bureaux ou commerces	8
dont stationnement	8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.