Copropriété du 4 grande rue 25300 DOUBS — AC7869050

N° d’immatriculation	AC7869050
Nom d’usage	Copropriété du 4 grande rue 25300 DOUBS
Adresse	4 grande rue 25300 Doubs
Commune	Doubs (25300)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc du Grand Pontarlier
Coordonnées	46.927766, 6.349949
Période de construction	De 1975 à 2000
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	25204000AB0182 · 25204000AB0184
Parcelles	2
Immatriculée le	28/06/2018
Dernière mise à jour	23/08/2025
Règlement de copropriété du	05/06/2018

Composition

Lots au total	4
dont lots d’habitation	2
dont habitation, bureaux ou commerces	2
dont stationnement	2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.