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numero-copropriete

LES PERVENCHES — AC7753536

N° d’immatriculationAC7753536
Nom d’usageLES PERVENCHES
Adresse2 av voltaire 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.752481, 5.900898
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000AD0128
Parcelles1
Immatriculée le10/07/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du13/07/1978

Composition

Lots au total108
dont lots d’habitation39
dont habitation, bureaux ou commerces39
dont stationnement30

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.