LES QUATRE VENTS — AC7199979

N° d’immatriculation	AC7199979
Nom d’usage	LES QUATRE VENTS
Adresse	9 r des bains 1220 DIVONNE LES BAINS
Commune	Divonne-Les-Bains ()
Département	Ain (01)
Intercommunalité	Cc du Pays de Gex
Coordonnées	46.355665, 6.138234
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	21/06/2018
Dernière mise à jour	06/06/2026
Règlement de copropriété du	29/06/1961

Composition

Lots au total	39
dont lots d’habitation	8
dont habitation, bureaux ou commerces	14
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.