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numero-copropriete

VILLAGE HAUT — AC7098320

N° d’immatriculationAC7098320
Nom d’usageVILLAGE HAUT
Adresse26 r des agettes 25370 Les Hôpitaux-Vieux
CommuneLes Hôpitaux-Vieux 25370
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Coordonnées46.789953, 6.367555
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25308000AB0306
Parcelles1
Immatriculée le20/06/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du17/01/1992

Composition

Lots au total68
dont lots d’habitation50
dont habitation, bureaux ou commerces50
dont stationnement18

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.