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numero-copropriete

RÉSIDENCE G.SAND 2 — AC6780944

N° d’immatriculationAC6780944
Nom d’usageRÉSIDENCE G.SAND 2
Adresse2 r balzac 67170 Brumath
CommuneBrumath (67170)
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCa de Haguenau
Coordonnées48.737883, 7.713947
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales67067000960642
Parcelles1
Immatriculée le15/06/2018
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du28/03/1994

Composition

Lots au total33
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement24

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.