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numero-copropriete

LE FRONT DE SEINE — AC6369698

N° d’immatriculationAC6369698
Nom d’usageLE FRONT DE SEINE
Adresse21400 Châtillon-sur-Seine
CommuneChâtillon-Sur-Seine (21400)
DépartementCôte-D'Or (21)
IntercommunalitéCc du Pays Châtillonnais
Coordonnées47.855864, 4.557902
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales21154000AN0001
Parcelles1
Immatriculée le07/06/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du27/04/1973

Composition

Lots au total113
dont lots d’habitation113
dont habitation, bureaux ou commerces113
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicYVES DAMONTE IMMOBILIER
SIRET65288121000015
Typeprofessionnel
Commune du syndicTROYES
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat17/09/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.