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numero-copropriete

COPROPRIETE DU 2 SQUARE IZOULET — AC6132575

N° d’immatriculationAC6132575
Nom d’usageCOPROPRIETE DU 2 SQUARE IZOULET
Adresse2 sq izoulet 82200 Moissac
CommuneMoissac (82200)
DépartementTarn-Et-Garonne (82)
IntercommunalitéCc Terres des Confluences
Coordonnées44.101839, 1.086764
RégionOccitanie
Références cadastrales82112000DH0925
Parcelles1
Immatriculée le31/05/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du17/06/2013

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.