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numero-copropriete

SDC LE BRIARD — AC6062442

N° d’immatriculationAC6062442
Nom d’usageSDC LE BRIARD
Adresse4 av des bienfaites 77170 Brie-Comte-Robert
CommuneBrie-Comte-Robert (77170)
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCc L'Orée de la Brie
Coordonnées48.689575, 2.610347
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales770530000G0702
Parcelles1
Immatriculée le31/05/2018
Dernière mise à jour22/08/2026
Règlement de copropriété du31/05/1994

Composition

Lots au total49
dont lots d’habitation17
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement14

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.