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numero-copropriete

LE PASTEUR — AC5912977

N° d’immatriculationAC5912977
Nom d’usageLE PASTEUR
Adresse66 Rue Pasteur 39220 Les Rousses
CommuneLes Rousses (39220)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc de la Station des Rousses-Haut Jura
Coordonnées46.486044, 6.059086
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le29/05/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du29/11/1990

Composition

Lots au total70
dont lots d’habitation25
dont habitation, bureaux ou commerces28
dont stationnement28

Représentant légal

SyndicSARL TISSOT
SIRET40374970800026
Typeprofessionnel
Commune du syndicLES ROUSSES
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat12/10/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.