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numero-copropriete

TRESONCLE5 — AC5037221

N° d’immatriculationAC5037221
Nom d’usageTRESONCLE5
Adresse5 r du tresoncle 69210 Sain-Bel
CommuneSain-Bel (69210)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées45.810112, 4.599178
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales691710000U2810 · 691710000U2811
Parcelles2
Immatriculée le07/05/2018
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du16/04/2016

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement7

Représentant légal

SyndicACTU'ELLES REGIE
SIRET51462168900025
Typeprofessionnel
Commune du syndicL' ARBRESLE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat13/03/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.