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numero-copropriete

LE CLOS PASTEUR — AC4955647

N° d’immatriculationAC4955647
Nom d’usageLE CLOS PASTEUR
Adresse10-12 r pasteur 73160 Cognin
CommuneCognin (73160)
DépartementSavoie (73)
IntercommunalitéCa Chambéry Métropole-Coeur des Bauges
Coordonnées45.562582, 5.898705
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le02/05/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du16/04/1992

Composition

Lots au total64
dont lots d’habitation36
dont habitation, bureaux ou commerces36
dont stationnement28

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.