SDC 11-13 RUE DES POMMIERS — AC4092193

N° d’immatriculation	AC4092193
Nom d’usage	SDC 11-13 RUE DES POMMIERS
Adresse	11 r des pommiers 92140 Clamart
Commune	Clamart (92140)
Département	Hauts-de-Seine (92)
Intercommunalité	T2 - Vallée Sud Grand Paris
Coordonnées	48.792324, 2.267308
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Île-de-France
Immatriculée le	13/04/2018
Dernière mise à jour	23/08/2025
Règlement de copropriété du	12/04/1960

Composition

Lots au total	76
dont lots d’habitation	30
dont habitation, bureaux ou commerces	31
dont stationnement	15

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.