SDC LES PROVINS II - BAT. A — AC4035689

N° d’immatriculation	AC4035689
Nom d’usage	SDC LES PROVINS II - BAT. A
Adresse	5 r des provins 71120 Charolles
Commune	Charolles 71120
Département	Saône-Et-Loire (71)
Intercommunalité	Cc le Grand Charolais
Coordonnées	46.436027, 4.274077
Période de construction	Après 2000
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	13/04/2018
Dernière mise à jour	05/07/2026
Règlement de copropriété du	29/05/2015

Composition

Lots au total	23
dont lots d’habitation	11
dont habitation, bureaux ou commerces	14
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.