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numero-copropriete

LE JARDIN DES ARBRES II — AC3949575

N° d’immatriculationAC3949575
Nom d’usageLE JARDIN DES ARBRES II
Adresseche de bourges, 09100 Pamiers
CommunePamiers (09100)
DépartementAriège (09)
IntercommunalitéCc des Portes d'Ariège Pyrénées
Coordonnées43.122004, 1.608478
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales092250000H0836 · 092250000H2469 · 092250000H2472
Parcelles14
Immatriculée le10/04/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du30/11/2017

Composition

Lots au total45
dont lots d’habitation19
dont habitation, bureaux ou commerces19
dont stationnement26

Représentant légal

SyndicCALOT ET ASSOCIES
SIRET53921187000040
Typeprofessionnel
Commune du syndicTOULOUSE
MandatMandat en cours

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.