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numero-copropriete

Impasse de la petite colline — AC3419587

N° d’immatriculationAC3419587
Nom d’usageImpasse de la petite colline
Adresse1 imp de la petite colline 57470 Hombourg-Haut
CommuneHombourg-Haut 57470
DépartementMoselle (57)
IntercommunalitéCc de Freyming-Merlebach
Coordonnées49.132234, 6.762531
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionGrand Est
Références cadastrales57332000140521 · 57332000140534 · 57332000140535
Parcelles4
Immatriculée le29/03/2018
Dernière mise à jour15/08/2026
Règlement de copropriété du29/03/2018

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.