COPRO du 11 Rue Jean Jaurès — AC2992063

N° d’immatriculation	AC2992063
Nom d’usage	COPRO du 11 Rue Jean Jaurès
Adresse	11 r jean jaures 38420 Domène
Commune	Domčne (38420)
Département	Isère (38)
Intercommunalité	Métropole Grenoble-Alpes-Métropole
Coordonnées	45.201124, 5.839427
Période de construction	Avant 1949
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	381500000E0509 · 381500000E0442 · 381500000E0441
Parcelles	3
Immatriculée le	22/03/2018
Dernière mise à jour	05/07/2026
Règlement de copropriété du	25/04/1958

Composition

Lots au total	11
dont lots d’habitation	4
dont habitation, bureaux ou commerces	5
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.