Aller au contenu
numero-copropriete

RESIDENCE LA CASCADE — AC2862860

N° d’immatriculationAC2862860
Nom d’usageRESIDENCE LA CASCADE
Adresse11 RUE DE CESY
CommuneArbois ()
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.901348, 5.787294
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39013000AC0431
Parcelles1
Immatriculée le14/05/2018
Dernière mise à jour25/04/2026
Règlement de copropriété du13/11/1973

Composition

Lots au total40
dont lots d’habitation14
dont habitation, bureaux ou commerces14
dont stationnement12

Représentant légal

SyndicDELORT-IMMOBILIER
SIRET50416439300010
Typeprofessionnel
Commune du syndicARBOIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat29/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.