Aller au contenu
numero-copropriete

LA FONTAINE — AC2308963

N° d’immatriculationAC2308963
Nom d’usageLA FONTAINE
Adresse18 r de fontaine ecu 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.247113, 6.011279
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le13/03/2018
Dernière mise à jour18/04/2026
Règlement de copropriété du23/11/1973

Composition

Lots au total184
dont lots d’habitation53
dont habitation, bureaux ou commerces53
dont stationnement80

Représentant légal

SyndicSQUARE HABITAT FRANCHE-COMTE
SIRET89952554700019
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/03/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.