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numero-copropriete

LE MOIL SUL — AC0443705

N° d’immatriculationAC0443705
Nom d’usageLE MOIL SUL
Adresse2 r de moellesulaz 74240 Gaillard
CommuneGaillard (74240)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCa Annemasse- les Voirons-Agglomération
Coordonnées46.191879, 6.208149
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales741330000A4782
Parcelles1
Immatriculée le31/01/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du28/10/1994

Composition

Lots au total82
dont lots d’habitation46
dont habitation, bureaux ou commerces51
dont stationnement21

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.