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numero-copropriete

residence la fontaine cisseville — AC0230698

N° d’immatriculationAC0230698
Nom d’usageresidence la fontaine cisseville
Adresse8B r rebours mutel 76440 Forges-les-Eaux
CommuneForges-Les-Eaux 76440
DépartementSeine-Maritime (76)
IntercommunalitéCc des 4 Rivières
Coordonnées49.612357, 1.545895
Période de constructionAprès 2000
RégionNormandie
Immatriculée le24/01/2018
Dernière mise à jour24/01/2026
Règlement de copropriété du01/02/2005

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.