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numero-copropriete

Copropriété Immeuble Gustave Flaubert — AB9605429

N° d’immatriculationAB9605429
Nom d’usageCopropriété Immeuble Gustave Flaubert
Adresse1 r de la planquette 76490 Rives-en-Seine
CommuneRives-En-Seine (76490)
DépartementSeine-Maritime (76)
IntercommunalitéCa Caux Vallée de Seine
Coordonnées49.525423, 0.72348
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionNormandie
Références cadastrales76164000AB0025
Parcelles1
Immatriculée le02/03/2018
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du18/03/1961

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.