Aller au contenu
numero-copropriete

DOMAINE SAINT JEAN — AB9541319

N° d’immatriculationAB9541319
Nom d’usageDOMAINE SAINT JEAN
Adresseroute des carrières, 05000 GAP
CommuneGap (05000)
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCa Gap-Tallard-Durance
Coordonnées44.536795, 6.047146
Période de constructionAprès 2000
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05061000BV1253 · 05061000BV1252 · 05061000BV1251
Parcelles18
Immatriculée le15/01/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du18/04/2007

Composition

Lots au total60
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces24
dont stationnement36

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.