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numero-copropriete

LE CLOS DES PEPINIERES — AB8910853

N° d’immatriculationAB8910853
Nom d’usageLE CLOS DES PEPINIERES
Adresse23 rue des pepinieres 69480
CommuneAnse (69480)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc Beaujolais Pierres Dorées
Coordonnées45.939871, 4.715967
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69009000AL0117 · 69009000AL0331
Parcelles2
Immatriculée le24/01/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du29/03/2013

Composition

Lots au total71
dont lots d’habitation32
dont habitation, bureaux ou commerces32
dont stationnement39

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.