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numero-copropriete

LE CALIFORNIA — AB6275705

N° d’immatriculationAB6275705
Nom d’usageLE CALIFORNIA
Adresse15 r villot 93120 La Courneuve
CommuneLa Courneuve (93120)
DépartementSeine-Saint-Denis (93)
IntercommunalitéT6 - Plaine Commune
Coordonnées48.927511, 2.394691
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Immatriculée le04/12/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du11/08/1994

Composition

Lots au total77
dont lots d’habitation39
dont habitation, bureaux ou commerces39
dont stationnement38

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Franc Moisin - Cosmonautes - Cristino Garcia - Landy ».

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.