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numero-copropriete

SDC du 12 allée OLivier- pavillon sous-bois — AB5210620

N° d’immatriculationAB5210620
Nom d’usageSDC du 12 allée OLivier- pavillon sous-bois
Adresse12 all olivier 93320 Les Pavillons-sous-Bois
CommuneLes Pavillons-Sous-Bois (93320)
DépartementSeine-Saint-Denis (93)
IntercommunalitéT9 - Grand Paris - Grand Est
Coordonnées48.910882, 2.5091
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Immatriculée le24/11/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du13/08/2013

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.