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numero-copropriete

LE COTTAGE — AB3527579

N° d’immatriculationAB3527579
Nom d’usageLE COTTAGE
Adresse1 r de la chaussee 25300 Doubs
CommuneDoubs (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.927812, 6.351332
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25204000AC0064
Parcelles1
Immatriculée le27/10/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du27/01/1978

Composition

Lots au total54
dont lots d’habitation17
dont habitation, bureaux ou commerces18
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.