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numero-copropriete

LE PATIO DES HAUTS DE CHAZAL 2 — AB2634913

N° d’immatriculationAB2634913
Nom d’usageLE PATIO DES HAUTS DE CHAZAL 2
Adresse22 r du professeur paul milleret 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.224049, 5.955926
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000LY0148
Parcelles1
Immatriculée le26/10/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du20/06/2006

Composition

Lots au total260
dont lots d’habitation136
dont habitation, bureaux ou commerces149
dont stationnement111

Représentant légal

SyndicIMMOBILIERE COMTOISE
SIRET65282035800065
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville · résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.