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numero-copropriete

3 RUE TRAVERSIERE — AB2565604

N° d’immatriculationAB2565604
Nom d’usage3 RUE TRAVERSIERE
Adresse3 r traversiere 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.055687, 6.606186
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0446
Parcelles1
Immatriculée le24/11/2017
Dernière mise à jour18/04/2026
Règlement de copropriété du08/09/1987

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement5

Représentant légal

SyndicAVENIR IMMOBILIER
SIRET38437090400078
Typeprofessionnel
Commune du syndicMORTEAU
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.