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numero-copropriete

TERRASSE ST MARTIN BAT C — AB1396001

N° d’immatriculationAB1396001
Nom d’usageTERRASSE ST MARTIN BAT C
Adresse353 imp des terrasses st martin 1700 Miribel
CommuneMiribel ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc de Miribel et du Plateau
Coordonnées45.831043, 4.963656
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales012490000C2845
Parcelles1
Immatriculée le04/10/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du29/12/2014

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.