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numero-copropriete

ARSONVAL 14 — AA9536616

N° d’immatriculationAA9536616
Nom d’usageARSONVAL 14
Adresse14 Rue D Arsonval 19100 BRIVE LA GAILLARDE
CommuneBrive-la-Gaillarde (19100)
DépartementCorrèze (19)
IntercommunalitéCa du Bassin de Brive
Coordonnées45.155525, 1.541643
RégionNouvelle – Aquitaine
Références cadastrales19031000BN0216
Parcelles1
Immatriculée le24/08/2017
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du05/11/1968

Composition

Lots au total92
dont lots d’habitation36
dont habitation, bureaux ou commerces38
dont stationnement21

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.